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Intendance envionnementale: Rendement de l’industrie

L’initiative VDMD procure aux exploitations minières une liste de pratiques exemplaires en gestion des résidus miniers et en gestion du maintien de la biodiversité, en plus d’évaluer leur rendement dans ces domaines. Elle contribue à garantir que les exploitations minières gèrent leurs parcs à résidus miniers de manière responsable pour la sécurité des gens et la protection de l’environnement. Les établissements miniers doivent également adopter des systèmes de gestion et établir des objectifs en vue de limiter les conséquences de leur exploitation sur la biodiversité locale. On les encourage à collaborer avec les groupes de conservation régionaux pour améliorer leurs résultats.

Gestion des résidus miniers

L’actuel protocole de gestion des résidus miniers VDMD est conçu pour aller au-delà du respect des normes techniques et assurer la gestion responsable des résidus miniers. Pour obtenir une cote de niveau A ou supérieure, les établissements doivent montrer qu’ils respectent les guides de gestion des résidus. Ils doivent notamment avoir une politique en place et démontrer leur engagement envers la gestion responsable des résidus. Pour atteindre au moins le niveau A, ils doivent aussi mettre en place un solide système de gestion des résidus, en plus d’activités d’opération, d’entretien et de surveillance. Cela est nécessaire pour assurer une mise en œuvre efficace au moyen de revues annuelles de la performance en matière de gestion des résidus et attribuer l’obligation de rendre compte sur la gestion des résidus à l’employé le plus haut placé de l’entreprise (comme le président-directeur général). Les critères détaillés de chaque niveau de performance sont présentés dans le protocole de gestion des résidus miniers VDMD

Les résultats globaux de 2018 font état d’une solide performance pour les cinq indicateurs de ce protocole. Des améliorations notables ont été réalisées pour les indicateurs 3 (délégation de la responsabilité de la gestion des résidus miniers et de l’obligation de rendre des comptes) et 4 (examen annuel de la gestion des résidus miniers). En 2017, une baisse de la performance dans ces deux domaines s’expliquait par le fait que des établissements qui venaient d’adopter l’initiative VDMD s’efforçaient toujours d’adapter leurs systèmes aux exigences du protocole. De plus, sept établissements (dont six sites fermés) ayant déjà rapporté une cote de niveau A ont été rétrogradés au niveau C pour l’indicateur 3 et au niveau B pour l’indicateur 4 lors de la vérification externe. Maintenant, chacun des indicateurs indique qu’au moins 90 % des établissements ont atteint au moins le niveau A. De plus, presque tous les établissements qui avaient été rétrogradés au niveau C ont de nouveau atteint le niveau A après avoir pris des mesures correctives. 

Pourcentage d’établissements ayant au moins atteint le niveau A, 2006, 2017 et 2018
Niveau A Niveau AA Niveau AAA
Politique de gestion des résidus miniers et énoncé des engagements
46%

2006

94%

2017

91%

2018

Système de gestion des résidus miniers
40%

2006

94%

2017

94%

2018

Répartition des obligations de rendre compte et des responsabilités
60%

2006

73%

2017

94%

2018

Examen annuel de la gestion des résidus miniers
54%

2006

71%

2017

96%

2018

Manuel d’opération, d’entretien et de surveillance (OES)
49%

2006

94%

2017

98%

2018

100%

90%

80%

70%

60%

50%

40%

30%

20%

10%

0%

En 2018, l’AMC a terminé la revue complète du protocole de gestion des résidus miniers VDMD et des documents d’orientation connexes, à laquelle ont participé des experts internes et externes. Cette revue a permis d’améliorer les critères des cinq indicateurs du protocole. Par ailleurs, l’AMC procédera à la publication graduelle de rapports publics en fonction du protocole et des guides révisés. La première série de rapports publics sur les critères mis à jour devrait commencer en 2020. Vous trouverez le protocole de gestion des résidus miniers, le Guide de gestion des parcs à résidus miniers (le Guide sur les résidus miniers), le guide Comment rédiger un manuel d’exploitation, d’entretien et de surveillance des parcs à résidus miniers et des installations de gestion des eaux (le Guide OES) et l’échéancier d’introduction graduelle du protocole mis à jour ici.

Gestion de la conservation de la biodiversité

L’adoption de pratiques exemplaires en matière de gestion du maintien de la biodiversité est une priorité au sein de l’industrie, tout au long du cycle de vie d’une mine. Le protocole de gestion du maintien de la biodiversité VDMD évalue l’engagement des établissements envers la conservation de la biodiversité. Les établissements qui atteignent le niveau A pour ce protocole communiquent avec d’importantes communautés d’intérêts, comme les gouvernements, les collectivités autochtones et les organismes de conservation, pour établir des objectifs et une stratégie en matière de maintien de la biodiversité. Ils doivent aussi avoir des mécanismes en place pour évaluer, atténuer et compenser les effets des activités sur la biodiversité. Les critères détaillés de chaque niveau de rendement sont présentés dans le protocole de gestion du maintien de la biodiversité VDMD.

Les membres de l’AMC ont continué de s’améliorer considérablement depuis 2012, première année de publication des résultats pour ce protocole. Dans l’ensemble, les résultats des trois indicateurs se sont améliorés depuis 2017. En effet, 70 % des établissements ont atteint au moins le niveau A. Le pourcentage d’établissements ayant atteint les niveaux AA et AAA a également augmenté régulièrement depuis l’introduction du protocole.

Pourcentage d’établissements ayant au moins atteint le niveau A, 2013, 2017 et 2018
Niveau A Niveau AA Niveau AAA
Engagement, obligation de rendre compte et communications
58%

2013

75%

2017

85%

2018

Planification et mise en œuvre du maintien de la biodiversité
50%

2013

70%

2017

74%

2018

Rapports
53%

2013

67%

2017

76%

2018

100%

90%

80%

70%

60%

50%

40%

30%

20%

10%

0%

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