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Guide sur l’évaluation des solutions de rechange pour l’entreposage des déchets miniers

Il est entendu qu’on devrait éviter le plus possible d’utiliser des plans d’eau naturels où vivent des poissons pour l’entreposage à long terme des déchets miniers. Ces derniers devraient être gérés de manière à garantir la protection à long terme des milieux terrestres et aquatiques du Canada.

Ce guide décrit la démarche que doit entreprendre tout promoteur ayant l’intention d’utiliser un plan d’eau naturel où vivent des poissons comme DRM. Un tel processus requiert une modification réglementaire du REMM. Dans ce guide, un DRM fait référence à un plan d’eau naturel où vivent des poissons dans lequel sont rejetés des substances nocives telles que des résidus miniers, des stériles, du minerai à basse teneur, du mort-terrain et tout effluent contenant une substance nocive indiquée dans le REMM, quel que soit le pH de l’effluent ou sa concentration en substances nocives.

Ce guide s’applique aux mines de métaux pour lesquelles un DRM dans un plan d’eau naturel où vivent des poissons a été proposé. Toutefois, les exigences reliées aux évaluations des solutions de rechange, lesquelles sont présentées dans la deuxième partie de ce guide, fournissent des orientations utiles quant à l’évaluation de toutes les aires d’entreposage des déchets miniers, incluant celles en milieu terrestre. L’objectif global du processus d’évaluation des solutions de rechange est de faire en sorte que l’empreinte environnementale de l’aire d’entreposage soit minimisée.

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